ORDRE DU JOUR

1- Décès de Jacky LEROY, adjoint au Maire, décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.

2- Election d’un nouvel adjoint au Maire.

3- Compte de Gestion 2021.

4- Compte Administratif 2021.

5- Affectation des résultats.

6- Vote des taux de fiscalité directe locale.

7- Budget Primitif 2022.

8- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale.

9- Subvention à accorder aux associations locales.

10- Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français en soutien à la population Ukrainienne.

11- Convention annuelle avec l’Espace Socioculturel Intercommunal le Phare, Vicq-Onnaing-Quarouble.

12- Indemnités pour frais de déplacement – Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes.

13- Demande de subvention de fonctionnement à l’Etat au titre du Contrat de ville – programmation 2022.

14- Dissolution du groupement de commandes relatif à l’acquisition de fournitures de bureau.

15- Vente de l’immeuble 78 rue Victor Hugo.

16- Acquisition de l’immeuble 74 rue Scouflaire.

17- Cession des parcelles B 8222 et B 8225 rue Jean Jaurès à la SCI GOBERT.

18- Lotissement PROMONORD – Quartier La Cavée – Acquisition des parcelles cadastrées ZC 587, ZC 588 et ZC 589 sises Chemin du Houpiau – Classement dans le domaine public communal.

19- Dénomination de l’Equipement site de l’Etang Municipal.

20- Tarifs des locations de salles.

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 06 04 2022