Ordre du jour

1- Décès d’un Conseiller Municipal et Adjoint au Maire et procès-verbal d’installation de son successeur.

2- Rapport d’orientation budgétaire 2022.

3- Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale.

4- Prêt employeur aux agents municipaux.

5- Convention POINFOR.

6- Demande de subvention de l’Association Familiale d’Onnaing au titre du Projet d’Initiative Citoyenne (P.I.C.) – Programmation 2022.

7- Instauration du Règlement Intérieur.

8- Modification du tableau des effectifs.

9- Recrutements d’agents contractuels pour des besoins non permanents.

10- Recrutements d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activité.

11- Adhésion aux services communs informatiques de Valenciennes Métropole.

12- Avenant à la convention d’Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB).

13- Modification des promesses de vente à la SCI – DUPRET – DELAUNEY (ancienne brasserie Mochez).

14- Vente du Château Leroux à la SCI CER.

15- Vente du bâtiment 69 rue du Commerce.

16- Motion Écoles Cuvinot.

17- Motion sur la gratuité des transports.

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022