ORDRE DU JOUR

1- Fixation du nombre d’adjoints.

2- Tarif Mini-camp de vacances sur site Onnaingeois.

3- Demande d’attribution du F.S.I.C.

4- Avenant à la mise en place d’un cycle annualisé pour les animateurs du service des sports.

5- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS.

6- Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le patrimoine au sein du Comité Social Territorial.

7- Convention de partenariat pour la réalisation et l’exploitation de travaux sur le domaine public routier départemental – Création d’un giratoire.

8- Cession de la parcelle cadastrée A 3205 sise Chasse de Valenciennes à Monsieur Julien SURIA et Madame Mélodie CARSEL.

9- Cession de la parcelle B 2456p sise 2 rue de l’Eglise à Madame Francine MONCHAU-GODBILLE.

10- Agenda d’accessibilité programmée – Modificatif.

11- Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

12- Acquisition de la parcelle B 7284 sise 1 rue Pasteur auprès de l’Association Diocésaine de Cambrai.

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 30 05 2022