Le conseil municipal se déroulera à huis clos.

Merci de votre compréhension.

 

1- Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF du Nord.

2- Convention avec l’Ilo RAM dans le cadre du Relais d’Assistante Maternelle.

3- Subvention de fonctionnement aux associations locales.

4- Créances éteintes pour cause de surendettement.

5- Décision modificative n°4.

6- Conclusion d’une convention relative à la modification d’une clôture mitoyenne située entre la parcelle cadastrée B 7659 sise rue de la Mairie et la propriété de Mr et Mme CAMPORELLI sise 264 rue Jean Jaurès.

7- Vente des parcelles cadastrées B 7957 – B 7958 – B 7959 – B 7960 – B 7961 sises rue de Cambrai à Onnaing à la SIGH.

8- Acquisition de parcelles en nature de voirie et d’espaces verts dans le quartier Lalinvalle auprès de SIGH.

9- Acquisition de la parcelle B 5746p rue de l’Industrie à Onnaing appartenant à la SCI de Volée.

10- Cession de la parcelle cadastrée B 1673 sise rue de l’Industrie à Onnaing à Mr et Mme HAUDEGAND.

11- Organisation du temps de travail concernant les agents à temps non complet.

12- Versement de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT).

13- Prestation chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.

14- Aménagement, agencement et végétalisation de la Place Voltaire.

15- Convention de versement de fonds de concours des villes d’Onnaing et de Vicq à Valenciennes Métropole pour l’aménagement des espaces publics de la cité Cuvinot.

16- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole et la ville d’Onnaing – tri des bio-déchets